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Code sanitaire pour les animaux aquatiques (2005)
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CHAPITRE 1.5.4.
POSTES FRONTALIERS DANS LE PAYS IMPORTATEURL'Autorité compétente de chaque Pays Membre doit mettre en place, selon les besoins, des postes frontaliers spécialisés disposant d'un bureau comportant le personnel, le matériel et les locaux nécessaires et, notamment, les moyens pour :
détecter et isoler les populations d'animaux aquatiques atteints ou soupçonnés d'être atteints d'une maladie ;
effectuer la désinfection des véhicules servant au transport des animaux aquatiques et des produits d'animaux aquatiques ;
procéder à des examens cliniques et à des prélèvements de matériel à des fins diagnostiques sur des animaux aquatiques vivants ou cadavres d'animaux aquatiques atteints ou soupçonnés d'être atteints d'une maladie, et à des prélèvements d'échantillons sur des produits d'animaux aquatiques soupçonnés d'être contaminés.
En outre, les ports et aéroports internationaux devraient disposer de moyens de stérilisation ou d'incinération de tout produit pouvant être dangereux pour la santé des animaux aquatiques.
Lorsque le trafic international en transit l'exige, les aéroports doivent être pourvus, le plus tôt possible, d'aires de transit direct. Celles-ci doivent cependant satisfaire aux conditions imposées par les Administrations vétérinaires ou par toute autre Autorité compétente responsable.
Toute Administration vétérinaire doit tenir à la disposition du Bureau central de l'OIE et des pays intéressés, dans le cas où la demande lui en serait faite par ces derniers :
une liste des postes frontaliers spécialisés et des établissements de transformation des animaux aquatiques de son territoire qui sont agréés pour les échanges internationaux ;
le délai de préavis imposé en application des dispositions du point 2 des articles 1.5.5.1. et 1.5.5.2. ;
une liste des aéroports de son territoire qui sont pourvus d'une aire de transit direct.
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