Code sanitaire pour les animaux aquatiques (2005)

 PARTIE 1.
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PARTIE 1.


CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES




TITRE 1.1. DÉFINITIONS GÉNÉRALES
TITRE 1.2. SYSTÈMES DE NOTIFICATION
TITRE 1.3. OBLIGATIONS ET ÉTHIQUE DANS LES ÉCHANGES INTERNATIONAUX
TITRE 1.4. ANALYSE DE RISQUE À L'IMPORTATION
TITRE 1.5. PROCÉDURES D'IMPORTATION ET D'EXPORTATION
TITRE 1.6. PLANS D'URGENCE
TITRE 1.7. VIDE SANITAIRE

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