Arrêté du 11 août 2006

Pour l'application des articles R. 411-5 et R. 413-8 susvisés du code de l'environnement, sont considérés comme des animaux domestiques les animaux appartenant à des populations animales sélectionnées ou dont les deux parents appartiennent à des populations animales sélectionnées.

Les espèces, races et variétés domestiques visées à l'article 1er sont énumérées en annexe au présent arrêté.

Pour les poissons :

• La carpe koï : Cyprinus carpio ;
• Les poissons rouges et japonais : Carassius auratus ;
• Les races et variétés domestiques du guppy : Poecilia reticulata ;
• Les races et variétés domestiques du danio : Brachydanio rerio (ou Danio rerio) ;
• Les races et variétés domestiques du combattant : Betta splendens.