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Version du 1er août 2026
Les présentes conditions générales de vente, ci-après les « CGV », régissent les relations commerciales entre VETOFISH SELARL et ses clients pour les prestations vétérinaires, analyses, conseils, audits, expertises, formations, ventes accessoires et autres services proposés par Vetofish.
Elles doivent être lues avec les Conditions générales de fonctionnement, qui décrivent l’organisation des interventions vétérinaires, et avec la Politique de confidentialité.
1. Identification du prestataire
VETOFISH SELARL
Société d’exercice libéral à responsabilité limitée
7 rue de la Salamandre
13220 Châteauneuf-les-Martigues
France
- SIRET : 489 800 359 00023
- TVA intracommunautaire : FR81 489800359
- Téléphone : +33 (0)4 42 49 62 19
- Courriel : contact@vetofish.com
- Site internet : www.vetofish.com
2. Définitions
Au sens des présentes CGV :
- le « client » désigne toute personne physique ou morale qui sollicite ou commande une prestation auprès de Vetofish ;
- le « client professionnel » désigne tout client agissant à des fins entrant dans le cadre de son activité professionnelle, commerciale, industrielle, artisanale, libérale, agricole, scientifique ou institutionnelle ;
- le « client consommateur » désigne une personne physique agissant à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité professionnelle ;
- la « prestation » désigne tout acte, intervention, analyse, conseil, audit, expertise, formation, vente accessoire ou service fourni par Vetofish ;
- les « conditions particulières » désignent les stipulations figurant dans un devis, une proposition, un contrat, une convention, un bon de commande ou tout document accepté par les parties.
3. Champ d’application et ordre de priorité
Les présentes CGV s’appliquent à toute prestation commandée à Vetofish, sauf accord écrit contraire.
Les conditions particulières acceptées par le client prévalent sur les CGV lorsqu’elles traitent du même objet. Les obligations légales et déontologiques applicables aux vétérinaires prévalent sur toute stipulation contractuelle incompatible.
Les éventuelles conditions d’achat du client ne sont applicables qu’après acceptation écrite et expresse de Vetofish.
4. Information précontractuelle et demande de prestation
Le client communique à Vetofish les informations nécessaires pour apprécier la nature, l’étendue, l’urgence et les conditions de la prestation demandée.
Vetofish peut demander tout document, résultat, photographie, vidéo, registre, historique sanitaire, donnée technique ou information complémentaire utile à l’établissement de sa proposition.
Le client est responsable de l’exactitude, de l’exhaustivité et de l’actualisation des informations communiquées. Toute omission ou information inexacte susceptible de modifier la nature, la durée, le coût ou les conditions de la prestation peut entraîner une adaptation de la proposition initiale.
5. Devis, propositions et formation du contrat
Lorsque la nature de la mission le permet, Vetofish adresse au client un devis, une proposition commerciale, une convention ou une estimation précisant notamment l’objet de la prestation, son prix ou son mode de calcul et, le cas échéant, sa durée de validité.
Le contrat est formé lorsque le client :
- signe ou accepte électroniquement le devis, la proposition, le contrat ou la convention ;
- transmet un bon de commande correspondant ;
- confirme sans ambiguïté son accord par écrit ;
- ou demande l’exécution immédiate d’une prestation après avoir été informé de son prix ou de son mode de calcul.
En cas d’urgence ou lorsque la prestation ne peut être précisément chiffrée à l’avance, Vetofish peut communiquer une estimation, une fourchette ou les éléments de calcul du prix. Les actes complémentaires significatifs font, dans la mesure du possible, l’objet d’un accord du client.
Sauf mention contraire, les devis et propositions sont valables trente jours à compter de leur date d’émission.
6. Prix
Les prix sont exprimés en euros.
Pour les clients professionnels, les prix sont indiqués hors taxes, sauf mention contraire. La taxe sur la valeur ajoutée est appliquée au taux en vigueur à la date de facturation.
Pour les clients consommateurs, les prix sont communiqués toutes taxes comprises.
Le prix peut être déterminé notamment en fonction :
- du temps de préparation, d’intervention, d’analyse et de rédaction ;
- de la complexité de la mission ;
- du nombre de vétérinaires ou d’intervenants mobilisés ;
- des équipements et consommables utilisés ;
- du caractère urgent ou non programmé de l’intervention ;
- des frais de déplacement et de séjour ;
- des analyses, transports et prestations confiés à des tiers.
Lorsque le prix ne peut être déterminé à l’avance, Vetofish communique au client, sur demande, la méthode de calcul permettant de le vérifier ou une estimation suffisamment détaillée.
7. Frais de déplacement et frais de mission
Sauf inclusion expresse dans un forfait, les frais nécessaires à la réalisation de la prestation peuvent être facturés en supplément, notamment :
- les frais kilométriques ou de transport ;
- les péages, stationnements et transports locaux ;
- les frais d’hébergement et de restauration ;
- les frais de transport ou d’expédition d’échantillons ;
- les formalités administratives, visas ou autorisations nécessaires à une mission ;
- les dépenses engagées auprès de prestataires extérieurs.
Le mode de calcul ou l’estimation de ces frais est précisé dans la proposition commerciale lorsqu’ils peuvent être anticipés.
8. Acompte et prépaiement
Vetofish peut demander un acompte ou un prépaiement, notamment pour les missions nécessitant une réservation importante de temps, l’achat de consommables, l’engagement de frais, une intervention à l’étranger, une commande spéciale ou une première relation commerciale.
La prestation peut ne commencer qu’après encaissement de la somme demandée.
Sauf disposition légale contraire ou annulation imputable à Vetofish, les dépenses irréversiblement engagées à la demande du client restent dues.
9. Modification de la mission et prestations complémentaires
Toute demande modifiant le périmètre, les délais, les lieux, les effectifs, les analyses ou les livrables initialement prévus peut entraîner une adaptation du prix et du calendrier.
Lorsque des constatations effectuées en cours d’intervention rendent nécessaires des actes ou analyses complémentaires, Vetofish sollicite l’accord du client dans la mesure du possible.
En cas d’urgence mettant en jeu la santé ou le bien-être des animaux et lorsque le client ne peut être joint, le vétérinaire peut prendre les mesures immédiatement nécessaires dans le respect de ses obligations professionnelles. Les actes et frais correspondants sont facturés au client dans la mesure autorisée par la réglementation et les circonstances.
10. Annulation ou report par le client
Le client informe Vetofish dès que possible de toute demande d’annulation ou de report.
Sauf conditions particulières plus précises, Vetofish peut facturer :
- les prestations et travaux préparatoires déjà réalisés ;
- les achats, réservations et frais non remboursables déjà engagés ;
- les frais de déplacement lorsque le trajet a commencé ;
- le temps raisonnablement immobilisé lorsqu’une annulation tardive n’a pas permis de réaffecter le créneau ;
- les coûts résultant de l’impossibilité d’intervenir du fait du client.
Une intervention peut notamment être considérée comme empêchée du fait du client lorsque l’accès au site est impossible, qu’aucune personne habilitée n’est présente, que les animaux ou installations ne sont pas accessibles, que les consignes de préparation n’ont pas été respectées ou que les conditions de sécurité ne sont pas réunies.
Les conditions particulières peuvent prévoir un barème d’annulation adapté à la mission concernée.
Les dispositions du présent article ne privent pas le client consommateur de son éventuel droit légal de rétractation défini à l’article 18.
11. Annulation ou report par Vetofish
Vetofish peut reporter ou annuler une prestation en cas de maladie, d’urgence vétérinaire prioritaire, de conditions de déplacement dangereuses, de force majeure, de risque sanitaire, d’absence d’autorisation nécessaire ou de toute circonstance empêchant une intervention conforme aux règles professionnelles.
Vetofish en informe le client dès que possible et propose, selon les circonstances, une nouvelle date, une solution alternative ou le remboursement des sommes perçues pour la partie non exécutée.
Sauf faute de Vetofish, aucun dédommagement supplémentaire n’est dû au titre des conséquences indirectes du report ou de l’annulation.
12. Délais d’exécution et livrables
Les dates et délais annoncés sont établis selon les informations disponibles au moment de la commande.
Sauf engagement écrit exprès sur une date impérative, les délais sont indicatifs. Ils peuvent notamment être affectés par l’évolution de la situation sanitaire, la disponibilité des animaux, la réception tardive d’informations, les délais des laboratoires ou transporteurs, ou la nécessité d’examens complémentaires.
Les rapports, comptes rendus et résultats sont transmis sous forme électronique, sauf accord contraire.
Le client vérifie les livrables reçus et signale sans délai toute erreur matérielle ou difficulté de lecture.
13. Laboratoires et prestataires tiers
Vetofish peut confier certaines analyses, transports, fabrications ou prestations techniques à des laboratoires ou prestataires qualifiés.
Les frais correspondants sont facturés selon les conditions annoncées au client. Vetofish peut facturer directement ces prestations ou demander au tiers de facturer le client.
Les délais communiqués par les tiers sont indicatifs. Vetofish ne répond pas des retards ou défaillances exclusivement imputables à un tiers qu’il a sélectionné avec une diligence raisonnable, sans préjudice de ses obligations légales.
14. Facturation
Les factures sont généralement transmises sous forme électronique à l’adresse communiquée par le client.
Le client professionnel fournit, avant la facturation, les informations nécessaires à son traitement administratif : raison sociale, adresse de facturation, SIRET, numéro de TVA, référence de commande, service destinataire ou plateforme de dépôt.
Toute demande de modification d’une facture résultant d’informations tardives ou erronées peut entraîner des délais de traitement.
Les prestations sont facturées après leur réalisation ou selon l’échéancier prévu dans les conditions particulières. Les missions longues peuvent faire l’objet de factures intermédiaires.
15. Modalités et délais de paiement
Les factures sont payables par virement bancaire ou par tout autre moyen accepté par Vetofish et indiqué sur la facture.
Le délai de paiement applicable est celui figurant sur le devis, le contrat ou la facture. À défaut de stipulation particulière, les sommes dues par un client professionnel sont payables au plus tard trente jours après l’exécution de la prestation.
Les règlements reçus avant la date d’échéance ne donnent lieu à aucun escompte.
Le client ne peut suspendre ou compenser un paiement sans l’accord écrit de Vetofish, sauf disposition légale impérative contraire.
16. Retard ou défaut de paiement des clients professionnels
Toute somme, y compris tout acompte, non payée à sa date d’exigibilité entraîne de plein droit, dès le jour suivant la date de règlement figurant sur la facture et sans qu’un rappel soit nécessaire, l’application de pénalités de retard.
Le taux des pénalités est égal au taux d’intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement la plus récente, majoré de 8 points de pourcentage, sans pouvoir être inférieur à trois fois le taux d’intérêt légal. Le taux applicable est celui en vigueur au 1er janvier pour le premier semestre de l’année concernée et au 1er juillet pour le second semestre.
Les pénalités sont calculées au prorata temporis sur les sommes restant dues, selon la formule suivante :
Pénalités de retard = montant restant dû × taux annuel applicable × nombre de jours de retard ÷ 365
En sus des pénalités de retard, tout client professionnel est de plein droit débiteur d’une indemnité forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement, conformément aux articles L. 441-10 et D. 441-5 du Code de commerce.
Lorsque les frais de recouvrement effectivement exposés sont supérieurs à cette indemnité forfaitaire, Vetofish peut demander une indemnisation complémentaire sur justification.
Vetofish peut suspendre les prestations en cours et exiger un paiement comptant ou un acompte pour toute nouvelle intervention, après information du client et sous réserve des obligations déontologiques applicables aux soins urgents.
17. Réclamations relatives à la facturation
Toute contestation d’une facture doit être adressée à Vetofish par écrit, en précisant le numéro de facture, la prestation concernée et les motifs de la contestation.
La contestation d’une partie de la facture ne dispense pas le client de payer à l’échéance les sommes non contestées.
Vetofish et le client s’efforcent de résoudre amiablement toute difficulté avant d’engager une procédure contentieuse.
18. Droit de rétractation des clients consommateurs
Le présent article s’applique uniquement au client consommateur lorsqu’un contrat est conclu à distance, à la suite d’un démarchage téléphonique ou hors établissement, dans les cas prévus par le Code de la consommation.
Le client consommateur dispose en principe d’un délai de quatorze jours à compter de la conclusion du contrat de prestation de services pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision.
Lorsque le client demande que la prestation commence avant l’expiration de ce délai, Vetofish recueille sa demande expresse. Si le client exerce ensuite son droit de rétractation alors que l’exécution a commencé, il reste redevable du montant correspondant aux services effectivement fournis jusqu’à la communication de sa décision.
Le droit de rétractation ne peut plus être exercé lorsque la prestation a été pleinement exécutée avant la fin du délai, après accord préalable et exprès du client et reconnaissance par celui-ci de la perte de son droit de rétractation une fois la prestation entièrement exécutée.
La demande d’exécution anticipée peut être formulée ainsi :
Je demande expressément que l’exécution de la prestation commence avant la fin du délai légal de rétractation. Je reconnais qu’une fois la prestation entièrement exécutée, je ne disposerai plus du droit de rétractation. Si je me rétracte avant son exécution complète, je resterai redevable du montant correspondant aux services déjà fournis.
Le client peut exercer son droit par toute déclaration dénuée d’ambiguïté ou au moyen du formulaire figurant en annexe.
Le droit de rétractation ne s’applique pas aux clients professionnels.
19. Responsabilité
Vetofish exécute ses prestations avec les diligences normalement attendues d’un professionnel, dans le respect des données acquises de la science, des règles déontologiques et des moyens disponibles.
Les prestations vétérinaires sont soumises à une obligation de moyens et non de résultat.
Le client demeure responsable :
- des décisions de gestion, d’exploitation ou d’investissement prises à partir des recommandations reçues ;
- de la mise en œuvre correcte des prescriptions et protocoles ;
- de l’exactitude des volumes, biomasses, paramètres et autres données qu’il fournit ;
- du respect des obligations réglementaires propres à son établissement ou à son activité ;
- des conséquences d’une modification non validée des recommandations de Vetofish.
Vetofish ne saurait être tenu responsable d’un dommage résultant exclusivement d’informations inexactes ou incomplètes, du non-respect des prescriptions, d’une intervention d’un tiers, d’un cas de force majeure ou d’une cause étrangère.
Aucune stipulation des présentes CGV n’a pour objet d’exclure ou de limiter une responsabilité qui ne pourrait légalement l’être.
20. Propriété intellectuelle et utilisation des livrables
Sauf accord contraire, Vetofish demeure titulaire des droits de propriété intellectuelle attachés à ses méthodes, modèles, supports, protocoles génériques, présentations, illustrations et contenus préexistants.
Après paiement complet, le client dispose du droit d’utiliser les rapports, protocoles et documents élaborés spécifiquement pour lui pour ses besoins propres et dans le cadre convenu.
Le client ne doit pas modifier, extraire, publier ou diffuser un document Vetofish d’une manière susceptible d’en altérer le sens, de masquer ses limites ou de laisser croire à une approbation portant sur un autre contexte.
Toute réutilisation commerciale, publication intégrale, adaptation ou diffusion publique substantielle nécessite l’accord écrit préalable de Vetofish, sauf droit légal contraire ou stipulation particulière.
21. Force majeure
Aucune partie ne peut être tenue responsable d’un manquement résultant d’un événement échappant raisonnablement à son contrôle et empêchant l’exécution de ses obligations.
La partie concernée informe l’autre partie dès que possible. Les obligations affectées sont suspendues pendant la durée de l’empêchement.
Si l’empêchement se prolonge au-delà d’une durée rendant la prestation sans objet, chaque partie peut mettre fin à la partie non exécutée du contrat. Les prestations réalisées et les frais irréversiblement engagés restent dus.
22. Données personnelles et confidentialité
Les modalités de traitement des données personnelles sont présentées dans la Politique de confidentialité.
Les informations couvertes par le secret professionnel ou identifiées comme confidentielles ne sont communiquées à des tiers que lorsque cette transmission est nécessaire à la prestation, autorisée par le client ou imposée par la réglementation.
23. Médiation de la consommation
Le présent article s’applique uniquement aux litiges entre Vetofish et un client consommateur.
Le client adresse d’abord une réclamation écrite à Vetofish :
VETOFISH SELARL
7 rue de la Salamandre
13220 Châteauneuf-les-Martigues
Courriel : contact@vetofish.com
Lorsqu’aucune solution amiable n’a pu être trouvée, le client consommateur peut saisir gratuitement le :
Dr Pascal Fanuel
Médiateur de la consommation de la profession vétérinaire
CNOV
34 rue Bréguet
75011 Paris
Courriel : mediateur-conso@ordre.veterinaire.fr
Site : www.mediateur-consommation-veterinaire.fr
La médiation de la consommation ne s’applique pas aux litiges avec un client agissant dans le cadre de son activité professionnelle.
24. Droit applicable et règlement des litiges
Les présentes CGV et les contrats conclus avec Vetofish sont soumis au droit français.
Les parties recherchent d’abord une solution amiable.
Pour les clients consommateurs, tout litige relève des juridictions compétentes selon les règles légales applicables, sans préjudice du recours à la médiation de la consommation.
Pour les clients professionnels, à défaut d’accord amiable, le litige relève des juridictions matériellement et territorialement compétentes selon les règles de droit commun, sauf clause d’attribution de compétence valablement convenue dans les conditions particulières.
25. Acceptation et modification des CGV
Les CGV sont mises à la disposition du client avant la conclusion du contrat ou accessibles sur le site internet de Vetofish.
L’acceptation d’un devis, d’une proposition, d’un contrat, d’une convention, d’un bon de commande ou d’une demande d’exécution vaut acceptation des CGV applicables.
Vetofish peut modifier les présentes CGV pour les prestations futures. La version applicable est celle communiquée ou accessible au moment de la conclusion du contrat.
Annexe — Formulaire type de rétractation
À compléter et à renvoyer uniquement si vous souhaitez vous rétracter d’un contrat pour lequel un droit de rétractation est applicable.
À l’attention de :
VETOFISH SELARL
7 rue de la Salamandre
13220 Châteauneuf-les-Martigues
Courriel : contact@vetofish.com
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la prestation de services suivante :
Prestation commandée :
…
Date de la commande ou de la conclusion du contrat :
…
Nom du consommateur :
…
Adresse du consommateur :
…
Date :
…
Signature du consommateur, uniquement en cas d’envoi sur papier :
…