Plan d’épandage

Un plan d’épandage organise l’utilisation de matières fertilisantes ou de déchets sur des parcelles identifiées en fonction de leurs caractéristiques, des cultures, des doses et des contraintes environnementales. Son contenu juridique varie avec la matière et le régime applicable. Pour les boues d’épuration, il s’inscrit dans l’étude préalable et le suivi réglementaire du producteur.

Contenu opérationnel

Le document localise les parcelles réceptrices, caractérise les sols et les matières, calcule les apports agronomiques et recense exclusions, distances et périodes défavorables. Il organise l’entreposage, la traçabilité, les analyses et les solutions alternatives en cas d’impossibilité temporaire. Un programme prévisionnel précise ensuite les parcelles, cultures, quantités et calendrier d’une campagne.

Protection des milieux

L’épandage de boues n’est admissible que s’il présente un intérêt pour les sols ou la nutrition des cultures et ne constitue pas une décharge. Les quantités tiennent compte des besoins, des autres apports et de la capacité d’absorption des sols. Pente, pluie, gel, proximité des eaux, piscicultures et zones conchylicoles conditionnent les exclusions ou distances. Le plan contribue ainsi à prévenir ruissellement, percolation et pollution, sans remplacer les autorisations, déclarations ou prescriptions particulières applicables à l’installation et au territoire.