Constitution

Dans le vocabulaire du Code international de nomenclature zoologique, « Constitution » désigne la Constitution de la Commission internationale de nomenclature zoologique. Ce texte institutionnel définit l’organisation et le fonctionnement de la Commission chargée de promouvoir la stabilité et l’universalité des noms zoologiques. Il complète le Code, mais n’établit pas lui-même les règles générales de formation et de disponibilité des noms.

Fonction

La Constitution encadre le statut et les fonctions de la Commission, le nombre et la qualification de ses membres, leur élection et leur mandat. Elle institue aussi les officiers, le Conseil, le Secrétariat, les comités et les sessions. Les modalités plus détaillées de vote et d’administration relèvent des règlements internes, ou Bylaws.

Le Code et la Constitution ont des objets distincts. Le Code règle la nomenclature des animaux et définit les pouvoirs de la Commission dans ce domaine. La Constitution organise l’institution qui exerce ces pouvoirs. Elle n’est donc ni une constitution étatique, ni un ordre international, ni un synonyme du Code.

Version

La version actuelle de la Constitution a été ratifiée par l’Union internationale des sciences biologiques en juin 2022. Elle prévoit notamment une Commission comptant ordinairement dix-huit membres, des mandats de dix-huit ans et une représentation équilibrée des disciplines zoologiques et des régions du monde. Les règlements internes peuvent être amendés séparément ; la Commission publie leurs versions successives sur son site officiel.

L’article 84 du Code relie expressément la Constitution au fonctionnement de la Commission et à la procédure de modification du texte. Cette articulation maintient la distinction entre les règles nomenclaturales adoptées dans le Code et la gouvernance de l’organisme chargé de les interpréter et de rendre des décisions.