Procédure sévère

Une procédure sévère est une procédure expérimentale susceptible de provoquer une douleur, une souffrance ou une angoisse intense, ou des effets modérés mais durables. Elle comprend aussi les procédures pouvant entraîner une altération grave du bien-être ou de l’état général de l’animal.

Classe prospective

La classe est attribuée d’après les effets les plus graves qu’un animal individuel risque d’éprouver après application de tous les raffinements appropriés. L’évaluation tient compte de chaque composante de la procédure, des effets cumulés, de la durée, de la fréquence des interventions, des restrictions comportementales et de la capacité de récupération.

La directive européenne interdit en principe les procédures causant une douleur, une souffrance ou une angoisse sévère susceptible de se prolonger sans pouvoir être soulagée. Sa clause de sauvegarde prévoit une procédure exceptionnelle d’autorisation provisoire par un État membre, avec justification scientifique et information de la Commission ; elle ne constitue pas une autorisation générale de dépasser cette limite.

Points limites chez les poissons

Des critères d’arrêt précoces et des grilles de suivi propres à l’espèce évitent d’attendre un état moribond ou une mortalité. Une aggravation de la nage, de l’équilibre, de la ventilation, de la prise alimentaire, de l’intégrité corporelle ou de la réponse à l’environnement peut déclencher une intervention ou une mise à mort humanitaire. La gravité réelle est enregistrée individuellement à la fin et correspond au niveau maximal effectivement éprouvé.