Cours d'eau
Un cours d’eau est un écoulement organisé dans un lit, qui transfère de l’eau, des sédiments, de la matière organique et des organismes au sein d’un bassin versant. Sa forme et son régime résultent du climat, de la géologie, du relief, des apports souterrains et des usages humains. En droit français, sa qualification repose sur trois critères définis par le Code de l’environnement.
Fonctionnement hydrologique
Le chenal comprend un lit occupé par les écoulements ordinaires, des berges et, selon le contexte, un espace inondable mobilisé lors des crues. Le débit varie dans le temps : un cours d’eau peut être permanent, intermittent ou temporaire. Les alternances d’étiage et de crue remanient les habitats, transportent les particules et assurent des connexions longitudinales, latérales et verticales avec les annexes, la nappe et les sédiments.
Cette dynamique distingue le cours d’eau d’une simple masse d’eau immobile. Elle n’exclut toutefois ni les secteurs lentiques, ni les bras temporairement à sec, ni les tronçons fortement modifiés. Les communautés aquatiques reflètent à la fois la qualité de l’eau, la diversité des habitats et la continuité du réseau.
Définition juridique française
L’article L. 215-7-1 définit le cours d’eau comme un écoulement d’eaux courantes dans un lit naturel à l’origine, alimenté par une source et présentant un débit suffisant la majeure partie de l’année. L’écoulement peut ne pas être permanent lorsque les conditions hydrologiques et géologiques locales l’expliquent.
La « source » peut correspondre à une alimentation diffuse, notamment par une nappe ou un ensemble de résurgences ; elle ne se réduit pas nécessairement à un point visible. Le caractère naturel du lit s’apprécie malgré d’éventuelles rectifications anciennes. La qualification distingue notamment les cours d’eau des fossés artificiels, mais elle résulte d’un faisceau d’indices observés à l’échelle locale plutôt que de la seule présence d’eau le jour de l’examen.
