Arrêté du 29 juillet 2013

*Depuis le 21 avril 2021, le Règlement (UE) 2016/429 dit Loi de Santé Animale (LSA) est entrée en application, accompagné de ses Règlements délégués et d’exécution et a abrogé la Directive 2006/88/CE et les textes pris en application. La catégorisation des maladies a évolué :

• Catégorie A : mesures d'éradication immédiates ex Nécrose hématopoïétique épizootique (NHE)
• Catégorie B : maladie à éradication obligatoire (pas d’exemple en pisciculture)
• Catégorie C : une maladie à programme de lutte volontaire: SHV, NHI et AIS
• Catégorie D : maladie avec mesures de police aux mouvements (certification aux échanges) (SHV, NHI et AIS)
• Catégorie E : une maladie répertoriée à l'égard de laquelle une surveillance est nécessaire au sein de l'Union (SHV, NHI, AIS et KHV).

L'ordonnance du 22 juillet 2011 relative à l'organisation de l'épidémiosurveillance, de la prévention et de la contre contre les maladies animales et végétales, distingue 3 catégories de dangers sanitaires pour les espèces animales : dangers sanitaires de première, deuxième et troisième catégories (on ne parle plus de maladies réputées contagieuses). Ce présent arrêté définit la liste des dangers entrant dans les deux premières catégories.

Pour ce qui concerne les animaux aquatiques, voici les différents dangers sanitaires.

Annexe I.a : Dangers sanitaires de première catégorie

Nota : Les maladies précédées d'un astérisque (*) sont des dangers sanitaires antérieurement maladies réputées contagieuses n'ayant pas encore fait l'objet d'un avis de l'ANSES.

Poissons

	Dénomination	Danger sanitaire visé	Espèces visées
	Anémie infectieuse du saumon	Virus de l'anémie infectieuse du saumon (Orthomyxoviridae, Isavirus)	Saumon atlantique (Salmo salar), truite arc-en-ciel (Oncorhynchus mykiss), truite fario (Salmo trutta)
*	Herpèsvirose de la carpe	Virus de l'herpèsvirose de la carpe (Herpesviridae, Herpesvirus)	Carpes (Cyprinus carpio)
*	Nécrose hématopoïétique infectieuse	Virus de la nécrose hématopoïétique infectieuse (Rhabdoviridae, Novirhabdovirus)	Saumons : atlantique (S. salar), keta (O. keta), argenté (O. kisutch), japonais (O. masou), sockeye (O. nerka), chinook (O. tshawytscha), truite biwamasou (O. rhodurus) et truite arc-en-ciel (O. mykiss)
*	Nécrose hématopoïétique épizootique	Virus de la nécrose hématopoïétique épizootique (Iridoviridae, Ranavirus)	Truites arc-en-ciel (O. mykiss) et perche commune (Perca fluviatilis)
*	Septicémie hémorragique virale	Virus de la septicémie hémorragique virale (Rhabdoviridae, Novirhabdovirus)	Saumons du Pacifique, truites arc-en-ciel et fario, brochets, corégones, ombres communs, turbots, morues de l'Atlantique et du Pacifique, harengs, aiglefins et sprats. Motelle (Onos motellus) Cardeau hirame (Paralichthys olivaceus).
*	Syndrome ulcéreux épizootique	Aphanomyces invadans	Poissons exotiques des genres : Catla, Channa, Labeo, Mastacembelus, Mugil, Puntius et Trichogaster

Mollusques

	Dénomination	Danger sanitaire visé	Espèces visées
*	Infection à Bonamia exitiosa	Bonamia exitiosa	Huîtres plates (australienne et du Chili)
*	Infection à Bonamia ostreae	Bonamia ostreae	Huîtres plates (européenne, australienne, du Chili, du Pacifique, asiatique et d'Argentine)
*	Infection à Marteilia refringens	Marteilia refringens	Huîtres plates (australienne, du Chili, européenne, d'Argentine) et moule (commune et méditerranéenne)
*	Infection à Microcytos mackini	Microcytos mackini	Huîtres plates (européenne et du Pacifique), huîtres japonaises et de l'Atlantique
*	Infection à Perkinsus marinus	Perkinsus marinus	Huîtres japonaises et de l'Atlantique

Crustacés

	Dénomination	Danger sanitaire visé	Espèces visées
*	Maladie de la tête jaune	Virus de la maladie de la tête jaune (Roniviridae, Okavirus)	Crevette brune (Penaeus aztecus), crevette rose (Penaeus duorarum), crevette kuruma (Penaeus japonicus), crevette tigrée brune (Penaeus monodon), crevette ligubam du Nord (Penaeus setiferus), crevette bleue (Penaeus stylirostris), crevette à pattes blanches du Pacifique (Penaeus vannamei)
*	Maladie des points blancs	Virus de la maladie des points blancs (Nimaviridae, Whispovirus)	Crustacés décapodes
*	Syndrome de Taura	Virus du syndrome de Taura (Dicistroviridae)	Crevette ligubam du Nord (Penaeus setiferus), crevette bleue (Penaeus stylirotris) crevette à pattes blanches du Pacifique (Penaeus vannamei)

Annexe I.b : Dangers sanitaires de première catégorie pour les espèces animales faisant l'objet d'une émergence et inscrite à titre temporaire pour 3 ans maximum

Aucuns

Annexe II : Dangers sanitaires de deuxième catégorie

Aucuns